POOLPILOT / Mentions légales

Vérification juridique en cours

Le registre applicable, la situation TVA et la mention du téléphone de l’hébergeur restent à confirmer. Le site est accessible, mais ces points ne sont pas considérés comme validés.

Mentions légales — PoolPilot

Vérification juridique en cours. Les références d’immatriculation applicables, la situation TVA et la mention du téléphone de l’hébergeur restent à valider, bien que le site soit déjà accessible.

Éditeur du site et de l'application

PoolPilot est édité par Arnaud Mourcel, entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur.

Hébergement du site

Service d’hébergement : GitHub Pages. Fournisseur : GitHub (site officiel). La documentation officielle de GitHub mentionne deux entités et leurs adresses : GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. St., San Francisco, CA 94107, États-Unis ; GitHub B.V., Prins Bernhardplein 200, 1097JB Amsterdam, Pays-Bas. Cette liste ne confirme pas quelle entité est juridiquement compétente pour l’hébergement de ce site GitHub Pages ; GitHub B.V. n’est pas présentée comme hébergeur contractuel confirmé.

Assistance GitHub : portail de contact. Pour les seules questions de confidentialité concernant GitHub : dpo@github.com, indiqué dans sa politique de confidentialité. Selon ses conditions officielles, GitHub ne propose pas d’assistance téléphonique. Aucun numéro de téléphone de l’hébergeur n’est inventé ni publié ici. La conformité de cette formulation à l’obligation française de mentionner le téléphone de l’hébergeur reste non résolue et nécessite une validation juridique. Le site est accessible pendant cette vérification.

Confidentialité

La politique de confidentialité décrit séparément l'application iPhone et la consultation de ce site. Le site préparé ne comprend ni formulaire, ni script d'analyse, ni publicité. Sa consultation implique une connexion à l'hébergeur. Pour les dossiers professionnels enregistrés dans l'application, consultez la politique de confidentialité et contactez le professionnel qui détient vos données si vous êtes son client.

Propriété intellectuelle

Arnaud Mourcel confirme détenir les droits nécessaires sur le nom et les éléments visuels PoolPilot. Le statut d'une éventuelle marque enregistrée n'a pas été vérifié. Aucune licence d'utilisation des contenus n'est accordée par cette page.

Date d'entrée en vigueur communiquée par l'éditeur : 16 octobre 2026. Dernière mise à jour : 27 octobre 2026.